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- Votre ville - Publications légales - Arrêtés et recueil des actes administratifs préfectoraux

Préfecture de l'Aube

2 rue Pierre Labonde
CS 20372 -10025 Troyes cedex
Tel: 03 25 42 35 00
Fax: 03 25 73 77 26
www.aube.gouv.fr

Consulter le recueil des actes administratifs : https://www.aube.gouv.fr/Publications/RAA-Recueil-des-Actes-Administratifs

Archives - Arrêtés et recueil des actes administratifs préfectoraux

Archives

Arrêtés préfectoraux

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Arrêté préfectorale n°2023/DRIEAT/SPPE/078 Arrêté préfectoral n°2023-DRIEAT-SPPE-030 DDETSPP-PPP-2023086-0001 Arrêté n°DDT-SEB/PPTN-2022342-0001 Périodes d'ouverture de la pêche Affiche période d'ouverture de la pêche 2023 Arrêté n° DDT-SEAF-2022175-0001 -Modalité de destruction des espèces susceptibles d'occasionner des dégâts dans l'Aube Arrêté n°DDT-SEAF 2022 143-0001 Ouverture de la chasse Arrêté DDT -SEB/BB-2022056-0001 Modalité d'ouverture chasse Arrêté n°PREF-SIDPC-2021319-0001 - Relatif à l'obligation du port du masque pour les personnes de onze ans et plus, divers lieux Arrêté n°PCICP2021327-0001 - autorisant l'accès à des propriétés privées situées dans le département de l'Aube aux agents d'IGN Arrêté n°PREF-SIDPC-2021319-0001 du 15 novembre 2021 - Relatif à l'obligation du port du masque du 16/11/2021 au 31/01/2022 Arrêté n°DDT-SEB/BB -2021183-0001-fixant la liste, la période et les modalités de destructions des espèces nuisibles dans l'Aube Arrêté n° DDT-SEB-BB-2021141-0001 - Ouverture de la Chasse 2021-2022 Arrêté n°SPNGT-2021091-0001 - préparation liste annuelle des jurys d'assises 2022 Arrêté n° 08-2432 - lutte contre le bruit dans le département de l'Aube Arrêté n° DDT-SEB-BB-2021026-0002 - Modification arrêté 0001 modalités ouverture de chasse Arrêté n° PCICP2020311-0001- Autorisation accès aux propriétés privées situées dans Aube - projet mise à grand gabarit Arrêté n° DDT-SEB BB 2020310-0001 - Modalités d'action de régulation de la faune sauvage pendant la période de confinement Arrêté n° DDT-SEB/BEMA-2020232-0001 - restriction certains usages eau département Aube Arrêté n° 2020/147-0001 portant autorisation de pénétrer dans les propriétés privées en vue de la réalisation de la cartographie Arrêté n° 2020-DRIEE-SPE-026 - Complément règlement eau barrage du Livon AP_DDT-SEB-BB-2020085-0001 - modifiant les modalité de destructions des espèces susceptibles d'occasionner des dégâts AP BPSIPA 2020086-0002 - Autorisation marché ouvert et couvert Halle Arrêté n° PREF-SIDPC-2020037-0001 - relatif à l'information des acquéreurs - abroge l'arrêté 2019016-0002 du 16/01/19 Arrêté n° PREF-SIDPC-2020055-0001- relatif à l'information des acquéreurs et locataires de biens immobiliers sur les risques

Recueil des actes administratifs de la préfecture

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https://www.aube.gouv.fr/Publications/RAA-Recueil-des-Actes-Administratifs

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